Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAILLY
Numéro de dépôt :
1358162
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
25/04/1996
Présentation de la marque BAILLY
Déposée le 25 avril 1986 par DESPUJOLS Gérard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLY est expirée depuis le 25 avril 1996.
DESPUJOLS Gérard Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46